Déposée le 2 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PLASTITEMPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAMILLE CAMOMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTITEMPLE domicilié(e) ALLEE AU POIRIER, BP 1033,49015 ANGERS CEDEX 01 - 49015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 004 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTITEMPLE S.A. domicilié(e) ALLEE AU POIRIER, BP 1033,49015 ANGERS CEDEX 01 - 49015 - France.
La marque CAMILLE CAMOMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTITEMPLE S.A. - ALLEE AU POIRIER, BP 1033,49015 ANGERS CEDEX 01 - 49015 - France - SIREN 602004012
PLASTITEMPLE S.A. - ALLEE AU POIRIER, BP 1033,49015 ANGERS CEDEX 01 - 49015 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiénique pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicide, herbicides ; bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opérations ; appareil de massage ; appareils pour massage esthétiques ; prothèses, implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobile spécial à usage médical, coutellerie chirurgicales, chaussures orthopédiques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; boites en carton ou en papier ; affiches, albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poches en papier ; serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordure (en papier ou en matière plastique). Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries, portefeuille, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers et habits pour animaux, filets ou sac à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en cuir). Mobiles décoratifs, armoires, coffres, coffrets, bancs, fauteuils, parcs pour bébé, berceaux, bibliothèques, commodes, corbeilles, lits, bois de lit, garnitures de lit, literie, sommier de lit, matelas, matelas à langer, oreillers, boites en bois ou en matière plastique, canapés, chaises, chaises pour bébé, glaces (miroir), sacs de couchage pour enfant, coussins, décorations en matière plastiques pour aliments, présentoirs, tables de toilette, cadres. Tissus et produits textiles, à savoir couvertures de lit et de table, linges de bain, serviettes et gants de toilettes, sacs de couchage, couvertures de lit, couvertures de voyages, plaids, draps, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, linges de maison, linges de table, bavoirs, linges de literie, stores en matières textiles. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chausson ; chaussure de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets, hochets pour bébés, animaux en peluche, poupées, vêtements de poupées, mobiles. Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisse alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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